- PASS'MONTAGNE
Présentation de la marque - PASS'MONTAGNE
Déposée le 26 août 1988 par BANQUE POPULAIRE SAVOISIENNE DE CREDIT (Société Coopérative de Banque Populaire à capital variable auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « - PASS'MONTAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque - PASS'MONTAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1604412.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque - PASS'MONTAGNE est expirée depuis le 26 août 1998.
BANQUE POPULAIRE SAVOISIENNE DE CREDIT (Société Coopérative de Banque Populaire à capital variable a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-54